Le départ d’un associé est possible à condition qu’il soit encadré et anticipé. Pour cela, l’accompagnement personnalisé d’un expert-comptable est fortement conseillé. Comment organiser le départ d’un associé ? Plusieurs solutions s’offrent à vous !
Le départ d’un associé de la société : volontaire ou subi ?
Un départ volontaire : Le commun accord
La plupart du temps, les associés se séparent d’un commun accord, pour le bien de chacun et afin d’assurer la pérennité de la société.
Un départ subi : Le droit de retrait et la révocation
De façon générale, un associé souhaitant partir ne pourra être contraint de rester. De même, face à un comportement préjudiciable, vous pouvez contraindre l’associé concerné à partir.
Les modalités de départ et les délais pour le concrétiser dépendront de ce qui a été défini entre les associés lors de l’entrée de chacun au capital de la société. L’importance d’avoir anticipé et encadré les conditions de votre association avec un professionnel est essentielle et sera déterminante !
Qu’il soit volontaire ou subi, la deuxième étape de ce départ sera de connaître la valorisation des titres de l’associé sortant. Pour cela, vous devrez vous rapprocher d’un expert-comptable afin de déterminer la valeur des titres concernés.
Le départ d’un associé : les techniques de sortie
La cession des titres sociaux (parts sociales / actions)
Le plus généralement, l’associé sortant cède ses titres à un associé déjà présent au sein de la société ou à un nouvel associé. Il s’agira alors d’une cession des titres sociaux.
La cession des titres peut se faire au profit d’un ou plusieurs associés déjà en place au sein de la société. La cession des titres peut même être imposée à l’associé sortant dans certains cas.
Dans d’autres cas, l’associé peut présenter son successeur à ses associés. La plupart du temps, les associés auront le choix d’accepter ou non cette nouvelle personne. Si ce successeur est agréé, la cession pourra avoir lieu. L’associé sortant recevra le prix de cession de son successeur et sortira ainsi du capital de la société.
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La réduction de capital social de la société
Vous pouvez être confronté au fait que personne ne veuille ou ne puisse racheter les titres de l’associé sortant, pour des questions de trésorerie notamment. Les associés restants peuvent également décider de refuser le nouveau successeur présenté dans certains cas.
Dans ce cas de figure, la société elle-même pourra racheter les titres de l’associé sortant par le biais de la réduction de capital. La société va donc racheter à l’associé ses titres au prix déterminé. Une fois les titres sociaux rachetés, la société va les annuler de son capital social et donc réduire ce dernier. Cette technique n’est pas sans conséquence aux yeux des tiers puisque vous réduisez votre capital et donc la gage des créanciers de votre société ! La réduction de capital social est une opération juridique nécessitant l’accompagnement d’un expert-comptable car elle impactera la société elle-même et sa comptabilité !
En résumé, en cas de cession de parts sociales, c’est une personne choisie qui versera les fonds à l’associé sortant et en cas de réduction de capital, c’est votre société. Ces deux techniques ont également deux traitements fiscaux différents, il est donc essentiel de vous faire assister par un expert-comptable comme Capeos afin d’anticiper les conséquences fiscales impactant les acteurs de ces opérations !
Enfin, la plupart du temps, le départ d’un associé sous-entend le remboursement des sommes éventuellement prêtées par ce dernier à la société. Lorsque vous envisagez le départ d’un associé, dressez un état comptable des comptes courants d’associés. Cela vous évitera de mauvaises surprises !
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